Pierre de Bourgogne
Mentions légales
LE SITE bourgogne-pierre.fr EST ÉDITÉ PAR LA SOCIÉTÉ Les Ateliers Pierre de Bourgogne :

Les Ateliers Pierre de Bourgogne SAS
ZA Val de Seine
21450 BAIGNEUX-LES-JUIFS - France
Tel : +33.(0)3.80.96.53.32
Télécopie : +33.(0)3.80.96.53.89
Directeur de publication : Fabrice DESCOMBES

LE SITE bourgogne-pierre.fr EST CONÇU ET RÉALISÉ PAR CATAPULPE :

Agence Catapulpe, création de sites internet à Dijon
http://www.catapulpe.fr
2 rue Boutaric,
21000 Dijon

LE SITE bourgogne-pierre.fr EST HÉBERGÉ PAR OVH :

SAS au capital de 500 K€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Les ateliers Pierre de Bourgogne en tant que propriétaire du site internet, reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d'usage y afférant, selon la législation française en vigueur. Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre et publier tout ou partie du site, y compris pour les documents iconographiques et photographiques, sans l'autorisation écrite préalable des ateliers Pierre de Bourgogne.

DONNÉES PERSONNELLES :

Les données personnelles collectées par ce site ne le sont qu'à un usage exclusif des ateliers Pierre de Bourgogne afin de satisfaire les utilisateurs du site. Conformément à la Loi Informatique et Libertés, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).